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23 Juin10   à l'Assemblée	Commission des Affaires Culturelles et de l'Education
Alain MARC est intervenu lors de la réunion de la commission des Affaires Culturelles et de l'Education dont il est membre. lors de cette réunion, étaient auditionnées Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) et  Mme Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi 2. Notre député souhaitait obtenir des précisions quant à la diffusion de messages pédagogiques aux internautes. l'intégralité de la dicussion en cliquant sur ce lien
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